Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES VACANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « CAMPING NUMERO 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES VACANCES domicilié(e) 155 RUE DE ROSNY - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 290 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE DES VACANCES, M. LACHENAUD OLIVIER domicilié(e) 155 RUE DE ROSNY - 93100 - MONTREUIL - France.
La marque CAMPING NUMERO 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES VACANCES, SAS - 155 RUE DE ROSNY - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 508290947
LA COMPAGNIE DES VACANCES, M. LACHENAUD OLIVIER - 155 RUE DE ROSNY - 93100 - MONTREUIL - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626594 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; caravanes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Organisation de voyages ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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